Conditions générales de vente et d'utilisation

Aperçu

Bienvenue chez Alhel ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Alhel. Alhel exploite cette boutique en ligne (le « Site »), y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils et produits associés, afin de vous offrir, en tant que cliente, une expérience d'achat personnalisée.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez le Site.

Veuillez lire attentivement ces Conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques.

En visitant, interagissant avec ou utilisant le Site, vous acceptez d'être liée par ces Conditions et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser le Site.

Article 1 - Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale (18 ans) dans votre pays de résidence.

Pour utiliser le Site, y compris pour le parcourir ou pour acheter l'un des produits que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes seule responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte.

Article 2 - Nos produits

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits sur le Site. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent légèrement différer de ce qui s'affiche sur votre écran, en raison de l'appareil utilisé et de ses paramètres.

Certains de nos produits sont faits main ou réalisés sur mesure : de légères variations (teinte du tissu, finitions) par rapport à la photo présentée peuvent exister et ne constituent pas un défaut.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente ou de limiter les quantités disponibles.

Article 3 - Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Alhel se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, notamment en cas de rupture de stock, d'erreur manifeste sur le prix ou la description, ou de doute sur la validité de la commande. Votre commande n'est considérée comme définitive qu'après confirmation écrite d'Alhel et réception du paiement.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, notamment pour les produits personnalisés ou sur mesure (mesures, couleurs, prénom), car ces informations ne pourront plus être modifiées une fois la fabrication commencée.

Vos achats sont soumis à notre Politique de retour et de remboursement.

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel, et non à la revente commerciale.

Article 4 - Prix et facturation

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande, indiqué dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention contraire, les prix affichés sont en euros et incluent la TVA applicable ; les frais de livraison sont indiqués séparément avant validation du paiement.

Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et à jour, et déclarez être autorisée à utiliser le moyen de paiement fourni.

Article 5 - Expédition et livraison

Les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne constituent pas un engagement ferme, sauf mention contraire au moment de la commande. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par le transporteur ou tout événement échappant à notre contrôle raisonnable.

Conformément à l'article L216-1 du Code de la consommation, le transfert des risques (perte ou dommage) s'opère au moment où vous, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prenez physiquement possession du bien — et non au moment de la remise au transporteur.

Article 6 - Propriété intellectuelle

Le Site, y compris les marques, textes, visuels, contenus, avis produits et leur mise en forme, est la propriété exclusive d'Alhel, de ses partenaires ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser le Site à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous n'êtes pas autorisée à reproduire, distribuer, modifier ou réutiliser tout contenu du Site sans notre accord écrit préalable.

Les noms, logos et designs Alhel sont des marques ou éléments protégés d'Alhel et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable. Le nom et le logo Shopify appartiennent à Shopify.

Article 7 - Outils optionnels

Vous pouvez être amenée à utiliser des outils tiers proposés sur le Site, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Ces outils sont fournis « en l'état », sans garantie de notre part. Leur utilisation se fait sous votre entière responsabilité.

Article 8 - Liens vers des tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude ou des pratiques de ces sites. Si vous quittez le Site pour y accéder, vous le faites à vos propres risques.

Article 9 - Relation avec Shopify

Alhel est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous proposer le Site. Toute vente est réalisée directement avec Alhel. Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Alhel. Vous dégagez expressément Shopify de toute réclamation liée à votre achat auprès d'Alhel.

Article 10 - Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Certaines données peuvent également être traitées par Shopify en tant que sous-traitant, conformément à sa propre politique de confidentialité.

Article 11 - Retours d'expérience et avis

Si vous nous soumettez des avis, suggestions ou retours (« Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour les utiliser, reproduire et diffuser, y compris à des fins commerciales (par exemple pour illustrer nos produits ou notre communication), sauf mention contraire explicite de votre part.

Vous garantissez que vos Retours d'expérience ne portent atteinte à aucun droit de tiers et ne contiennent aucun propos illégal, diffamatoire ou trompeur. Nous nous réservons le droit de modérer ou supprimer tout contenu inapproprié.

Article 12 - Erreurs, inexactitudes et omissions

Le Site peut occasionnellement contenir des erreurs (description, prix, disponibilité). Nous nous réservons le droit de les corriger, de mettre à jour les informations, ou d'annuler une commande concernée par une erreur manifeste, en vous en informant sans délai.

Article 13 - Utilisations interdites

Il vous est interdit d'utiliser le Site à des fins illicites, frauduleuses, ou de manière à porter atteinte aux droits d'Alhel ou de tiers, notamment : usurpation d'identité, diffusion de contenus trompeurs, envoi de spam, extraction automatisée de données (scraping), ou toute tentative de contournement de nos mesures de sécurité.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre accès au Site en cas de manquement à ces règles.

Article 14 - Agents automatisés

Cette section s'applique si vous utilisez un « Agent » (logiciel agissant de manière autonome ou semi-autonome pour votre compte) pour accéder au Site.

Un Agent ne peut accéder au Site que s'il s'identifie clairement comme tel dans ses requêtes (mention « Agent/[nom de l'agent] » dans l'user-agent), sans imiter un comportement humain ni contourner nos mesures de vérification (CAPTCHA notamment). Nous nous réservons le droit de limiter ou bloquer l'accès des Agents au Site.

Article 15 - Suspension et résiliation d'accès

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de fermer votre accès au Site (y compris votre compte client) en cas de manquement grave aux présentes Conditions, à notre discrétion et sans préavis lorsque la situation le justifie. Vous restez redevable des sommes déjà dues à la date de résiliation.

Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, aux retours d'expérience, à l'exclusion de garanties, à la limitation de responsabilité et au droit applicable survivent à la fermeture de votre accès.

Article 16 - Garanties légales et exclusions

Les informations présentées sur le Site sont fournies à titre informatif. Nous mettons tout en œuvre pour en assurer l'exactitude, sans garantir une exhaustivité totale.

Cette exclusion ne remet en aucun cas en cause vos garanties légales en tant que consommatrice, notamment :

• la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation), qui s'applique pendant 2 ans à compter de la livraison ;
• la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En dehors de ces garanties légales impératives, et dans les limites permises par la loi, le Site est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie que son utilisation soit ininterrompue ou exempte d'erreurs.

Article 17 - Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi française, Alhel, ses partenaires et prestataires ne pourront être tenus responsables des dommages indirects (perte de revenus, de données, préjudice moral non prouvé, etc.) résultant de l'utilisation du Site.

Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde ou intentionnelle de notre part, ni aux cas où la responsabilité ne peut être limitée par la loi (atteinte à la sécurité des personnes notamment).

Article 18 - Indemnisation

Si votre utilisation du Site en violation des présentes Conditions (par exemple : fraude à la carte bancaire, usurpation d'identité, contenu diffamatoire que vous publiez) entraîne une réclamation ou une plainte d'un tiers contre Alhel, vous vous engagez à nous couvrir des pertes, frais et honoraires d'avocat raisonnables qui en résulteraient. Cette clause vise les cas d'utilisation abusive du Site — elle ne concerne pas les clientes qui commandent et utilisent le Site normalement.

Article 19 - Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable, les autres dispositions restent pleinement valables.

Article 20 - Renonciation ; accord intégral

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit. Les présentes Conditions, ainsi que les politiques qui y sont référencées, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Alhel.

Article 21 - Cession

Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre accord écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions librement, notamment en cas de cession de notre activité.

Article 22 - Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront ceux du ressort du siège social d'Alhel, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs qui vous permettent, en tant que consommatrice, de saisir le tribunal de votre lieu de résidence.

Article 23 - Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec notre service client (contact@alhel.fr), vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. 

Article 24 - Titres

Les titres des articles sont insérés à titre de commodité et n'affectent pas l'interprétation des présentes Conditions.

Article 25 - Modification des présentes Conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces Conditions à tout moment, en publiant la version modifiée sur cette page. Toute modification substantielle vous sera signalée conformément à la loi applicable. Votre utilisation continue du Site après publication d'une modification vaut acceptation de celle-ci.

Article 26 - Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions :

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